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CHSCT – Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
Le CHSCT se réunit au moins une fois par trimestre à l’initiative du chef d’établissement et peut se réunir plus fréquemment, en cas de besoin. Les réunions peuvent avoir lieu à la suite de tout accident ayant entraîné ou ayant pu entraîner des conséquences graves, ou à la demande motivée de deux de ses membres représentants du personnel.




Tout agent peut contacter, par le biais d’un de ses représentants, le CHSCT central ou local du site sur lequel il exerce, s’il rencontre un problème relevant de l’hygiène, de la sécurité, des conditions de travail ou s’il est victime de harcèlement.